Achat sans TVA
Si vous êtes un payeur de TVA enregistré dans votre pays et que vous possédez un numéro d'identification TVA, la commande sans TVA est possible dans les conditions suivantes.Conditions d'achat sans TVA
- Vous êtes un client de l'entreprise, pas une personne privée.
- Votre entreprise est basée dans un état membre de l'Union Européenne.
- Vous êtes un payeur de TVA enregistré dans votre pays et avez un numéro d'identification TVA valide.
Si vous remplissez ces conditions, remplissez votre numéro de TVA valide dans le formulaire de commande (inscription) (numéro utilisation de la TVA sur le terrain sous forme). Entrez le code du pays en premier, suivi par le numéro complet de la TVA sans espace.
Votre TVA sera validée via le système électronique VIES (Système d'échange d'informations sur la TVA) exploité par la Commission européenne.
Que se passera-t-il après la vérification du numéro de TVA via VIES?
- S'il vous plaît terminer votre commande avec n'importe quel type de paiement.
Vous obtiendrez de notre part une facture pro forma sans TVA à votre adresse e-mail que vous remplirez dans le formulaire de commande (enregistrement).
Chers clients, s'il vous plaît noter que si vous achetez hors TVA et vous avez indiqué une adresse de facturation et de livraison différente, il sera nécessaire de confirmer votre commande par l'entreprise dont vous avez fourni les informations de facturation.